Mentions légales

Mentions légales

 

Directeur de la publication : Pierre Etienne DEMOUSTIER

Sité hébergé chez : OVH

Siège social : Aquassistances S.A.R.L
2 Avenue Hoche 75008 Paris France


Numéro d'identification :  479 626 830 R.C.S. Paris

Le présent site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. En regard de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Vous pouvez vous opposer à ce que vos noms et adresses soient mis à disposition d'autres sociétés.

Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.
L'utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

 

1. Liens vers d'autres sites

Le site www.salle-de-bain-discount.com peut contenir des liens vers d'autres sites.
SALLE-DE-BAIN-DISCOUNT n'est pas responsable du contenu et du fonctionnement de ces sites ainsi que des éventuels préjudices ou dommages (virus...), de quelque nature qu'ils soient, subis par le client à l'occasion d'une connexion sur ces sites.


 

Haut de page

 

2. Informations nominatives

SALLE-DE-BAIN-DISCOUNT se réserve le droit de collecter les données.
Les données nominatives communiquées par le client ou collectées via le fonctionnement du site (par le biais de cookies ou activeX) ont pour objectif d'assurer la bonne fin des livraisons, d'améliorer la qualité du service et de mieux répondre aux attentes du client.
Le client consent à l'utilisation de ces données par SALLE-DE-BAIN-DISCOUNT, notamment pour lui communiquer des informations relatives aux services et offres exceptionnelles qui pourraient l'intéresser.
SALLE-DE-BAIN-DISCOUNT se réserve le droit de diffuser ces données à l'extérieur pour des raisons commerciales.
Le client qui souhaite s'opposer à cette diffusion peut le faire en cochant la case prévue à cet effet sur la fiche de renseignements ou en envoyant un message explicite par le biais du formulaire prévu à cet effet et disponible dans la rubrique "Mentions CNIL".
Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès et de rectification sur les données nominatives qui le concernent qui peut être exercé par le biais du formulaire prévu à cet effet et disponible dans la rubrique "Mentions CNIL".
Les données du client sont conservées confidentiellement par SALLE-DE-BAIN-DISCOUNT pendant une durée de 2 ans à compter de la dernière visite sur le site.
Le Client est informé que ce traitement automatisé d'informations a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.


 

Haut de page

 

3. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site www.salle-de-bain-discount.com, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, les marques ou les brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société SALLE-DE-BAIN-DISCOUNT. Le client qui dispose d'un site internet à titre personnel a la possibilité de placer sur son site, pour un usage personnel, un lien simple renvoyant directement à la homepage du site de SALLE-DE-BAIN-DISCOUNT, à la condition d'avoir obtenu au préalable l'autorisation expresse de SALLE-DE-BAIN-DISCOUNT. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site SALLE-DE-BAIN-DISCOUNT et utilisant la technique du framing ou du deep linking est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même expressément autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société SALLE-DE-BAIN-DISCOUNT.


 

Haut de page

Panier  

Aucun produit

Expédition 0,00 €
Total 0,00 €

Panier Commander

FacebookGoogle+YouTubeTwitterFacebook Experience
Fabrication française et livraison gratuite
Paiement 3x sans frais
Départ usine broyeur sous 48h
Départ usine balnéo et douche sous 2 semaines